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2017


Préavis 04/2017 : « QUANTENSPRUNG » BUDGET 2018

Préavis 03/2017 : Acquisition de l’ERP ABACUS et financement de la deuxième tranche

Préavis 02/2017 : Adaptation du RABAIS FRATRIE

Préavis 01/2017 : Rapport de Gestion et des Finances 2016

2016


Préavis 05/2016 : Rétrospective et perspectives Budget 2017

Préavis 04/2016 : Rétribution des autorités du RAT

Préavis 03/2016 : Compétences d’engager des dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles

Préavis 02/2016 :Autorisation générale de plaider

Préavis 01/2016 : Rapport Gestion Finances 2015

2015


Préavis 03/2015 : Relatif au budget 2016

Préavis 02/2015 : Relatif au Règlement du Conseil Intercommunal

Préavis 01/2015 : Rapport de gestion et des finances 2014

2014


Etude repas AFJ : Adaptation de la facturation pour les prestations de la tranche de midi

Préavis 06/2014 : Relatif au mécanisme financier du RAT

Préavis 05/2014 : Relatif au budget 2015

Préavis 04/2014 : Relatif à la modification des statuts du RAT suite à l’adhésion de la Commune de Le Vaud au 1er août 2014

Préavis 03/2014 : Relatif à l’adhésion de la Commune de Le Vaud au 1er août 2014

Préavis 02/2014 : Relatif à la modification des statuts du RAT suite à la sortie du Bassins au 31.12.2013

Préavis 01/2014 : Rapport de gestion et finances 2013

2013


Préavis 05/2013 : Relatif au plan de développement 2014 à 2018

Préavis 04/2013 : Relatif au budget 2014

Préavis 03/2013 : Relatif à l’implémentation d’un système informatique de gestion salariale et financière

Préavis 02/2013 : Délégation de la compétence d’autorisation et de surveillance de l’AJF au RAT

Préavis 01/2013 : Rapport sur les comptes 2012

2012


Préavis 02/2012 : Relatif au budget 2013 du RAT

Préavis 01/2012 : Relatif aux comptes 2011 du RAT

Rapport : Rapport sur les activités 2011 du RAT

2011


Préavis 05/2011 : Relatif au budget 2012 du RAT

Préavis 04/2011 : Relatif à la rétribution des autorités du RAT pour la législature 2011 - 2016

Préavis 03/2011 : Relatif aux dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles

Préavis 02/2011 : Relatif à l’autorisation générale de plaider jusqu’au 31 décembre 2016